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Modérateurs : BASTIAN, Eric, J P Noclain, Philippe Blanchard, Elisabeth
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Bonjour je viens de récupérer le certificat d'authenticité de mon parker qui est encore au nom de l'acien ancien propriétaire. Comment puis-je le faire mettre a mon nom et quel sont les autres papiers que je doit faire refaire telle que l'acte de francisation par exemple? Comment est ce que je pe le faire?
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- Barreur International
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Pour le certificat du propriétaire, tu barres son nom et tu mets le tien à la place - avec l'acte de vente sur papier libre, cela suffit - pas d'autres formalités nécessaires - tu as ainsi le certificat de jauge remis à ton nom qui prouve que ton bateau est à la jauge et l'acte de vente qui prouve que tu es le propriétaire.
Pour l'acte de francisation, il n'est pas nécessaire pour les cinquos (trop petits). A la place, il y a la carte de circulation que l'on fait établir dans un quartier maritime - il y a plusieurs sujets là-dessus dans ce forum.
Sache que la très grande majorité d'entre nous naviguent sans carte de circulation car elle n'est pas nécessaire quand on navigue dans le cadre des manifestations organisées par la ffv comme les régates etc. et comme on navigue très peu autrement... on s'en passe.
Pour l'acte de francisation, il n'est pas nécessaire pour les cinquos (trop petits). A la place, il y a la carte de circulation que l'on fait établir dans un quartier maritime - il y a plusieurs sujets là-dessus dans ce forum.
Sache que la très grande majorité d'entre nous naviguent sans carte de circulation car elle n'est pas nécessaire quand on navigue dans le cadre des manifestations organisées par la ffv comme les régates etc. et comme on navigue très peu autrement... on s'en passe.
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